Dans un paisible village du pays des Vans – autrefois paisible, du moins jusqu’à 2020 – puis le nouveau maire a eu des idées – certains habitants ont vu leur quotidien glisser lentement vers l’insupportable. À coups de bruits intempestifs, de jeux nocturnes, de fêtes improvisées sous leurs fenêtres, un climat de tension s’est installé, laissant les riverains avec un sentiment de désarroi mêlé d’abandon.

Fête, foot et foutoir : le cocktail municipal

Une famille nous a récemment contactés, les yeux cernés et les nerfs à vif : depuis que la mairie loue régulièrement la salle polyvalente pour des fêtes privées jusqu’à pas d’heure, leur maison vibre littéralement au rythme des basses.

Cerise sur le vacarme : à quelques mètres de là, un terrain de jeux flambant neuf (installé à cet endroit à la hussarde, sans délibération municipale), où de joyeuses troupes d’adolescents s’adonnent à des matchs de foot nocturnes et bruyants.

On ne parle pas ici de nuisances accidentelles ou isolées. Mais bien de troubles répétés, prévisibles, directement liés aux décisions du maire. Quand c’est l’élu local lui-même qui ouvre la porte aux nuisances, que reste-t-il aux habitants ?

Le maire, cet étrange personnage qui crée le désordre qu’il est censé réguler

Sur le papier, c’est simple : le maire est responsable de la tranquillité publique. C’est écrit noir sur blanc dans le Code général des collectivités territoriales, article L.2212-2. C’est même dans le serment républicain. Mais dans la vraie vie certains maires…

Or ici, il ne s’agit pas d’un laisser-faire passif. Non. C’est le maire lui-même qui prend les décisions à l’origine des nuisances, et sans même prendre soin d’en discuter avec le conseil municipal.

Et la jurisprudence ? Elle est formelle :

• Dans l’affaire Commune de Saint-Florent (CE, 2000), l’inaction d’un maire face à des nuisances sonores a suffi à engager la responsabilité de la commune.
• Dans d’autres cas, l’utilisation illégitime d’un terrain communal ou l’absence de délibération municipale pour des aménagements gênants ont été sanctionnées.
• Enfin, les troubles de voisinage causés par des équipements publics (terrains de sport, salles des fêtes, etc.) sont jugés à l’aune de leur impact sur les riverains, surtout quand aucune mesure de limitation (horaires, encadrement, isolation acoustique) n’est prise.

Le maire ne veut rien entendre ? « Nous, on n’en dort plus ! »

Alors que faire ? Les riverains pourraient envoyer une lettre. Ah, déjà fait. Reste donc :

• Le recours administratif, pour rappeler que la loi ne dort pas, même si les riverains aimeraient bien.
• Le tribunal civil, pour faire reconnaître un trouble anormal de voisinage, causé ici non par des voisins… mais par l’élu censé les protéger.
• Et la mobilisation citoyenne, parce qu’un maire peut ignorer un habitant, mais difficilement toute une commune qui cogne à sa porte – même à minuit.
• La sanction lors des élections municipales de 2026 ?

Ce que demandent les riverains ? Pas grand-chose. Des mesures concrètes pour le respect de la loi.

Ce n’est pas un caprice de citoyens grincheux. Ce n’est pas un coup de colère passager. C’est simplement le rappel qu’un habitant a le droit de vivre en paix, chez lui, sans que son propre maire transforme son quartier en zone de nuisances permanente.